BOUXWILLER, 
Documents communs au lotissement :
- Plan de situation : BOUX-PA1
- Note de présentation : BOUX-PA2
- Plan topographique 1.500 : BOUX-PA3
- Plan de composition : BOUX-PA4
- Plan de coupe 1.500 : BOUX-PA5
- Photo proche : BOUX-PA6
- Photo loin : BOUX-PA7
- Programme des Travaux : BOUX-PA8
- Plan de la voirie (AVP) : BOUX-PA8,1
- Plan réseaux humides (AVP) : BOUX-PA8,2
- Plan réseaux secs (AVP) : BOUX-PA8,3
- Hypothèse d’implantation : BOUX-PA9
- Règlement du lotissement : BOUX-PA10
- Cahier des charges : BOUX-Cahier des charges
- Etude de sol-ELAN : BOUX-1er étude de sol BOUX- Etude de sol 2021
- Plan du géomètre en dwg : BOUX-Parcellaire avec pôle
- Attestation de superficie de plancher (PCMI 9) : BOUX-Attestation superficie
- Attestation d’achèvement des équipements desservant les lots : BOUX-Attestation d’achèvement desservant les lots
- Attestation de non recours : BOUX-attestation TA BOUX-attestation mairie
- Déclaration de Loi sur l’Eau : BOUX-DLE BOUX-DLE-Porté à connaissance
- Arrêté: BOUX-Arrêté
- Plan récolement CF pdf et dwg: BOUX-Récolement-CF
- Plan d’abornement: BOUX-Plan-d’abornement
- Déclaration attestant de l’achèvement et de la conformité des travaux : BOUX-DAACT
- Plan PVA: BOUX-Plan-PVA
- Plan récolement EP (éclairage public) dwg et pdf : BOUX-Récolement-EP-Dwg et BOUX-Récolement-EP-pdf
- Plan récolement ASS (assainissement) : BOUX-Récolement-ASS-pdf