WISSEMBOURG,

Documents communs au lotissement :

Plan de situation : WIS-PA1
Note de présentation : WIS-PA2
Plan de composition : WIS-PA4
Programme des Travaux : WIS-PA8 programme des travaux
Plan de la voirie : WIS-PA8,1 plan voirie éclairage public
Plan réseaux humides : WIS-PA8,2 plan assainissement eau potable
Plan réseaux secs : WIS-PA8,3 plan réseaux secs

Hypothèse d’implantation : WIS-PA9
Règlement du lotissement : WIS-PA10 WIS-règlement PLUi
Etude de sol : WIS-étude géotechnique 2015 WIS-étude géotechnique 2021
Plan du géomètre : WIS-Plan en dwg WIS-Plan Pdf WIS-Procès verbal arpentage
Attestations : WIS-Attestation non recours mairie WIS-Attestation non recours TA
Attestation de superficie de plancher (PCMI 9) : WIS-Attestation de superficie de plancher
Déclaration attestant l’achèvement et la conformité des travaux (PCMI 10) : WIS-DAACT
Arrêté autorisant la vente des lots et portant autorisation de différer les travaux de finition : WIS-Autorisation autorisant la vente des lots
Plan d’exécution : WIS-Plan-d’exécution

Plan récolement EP (éclairage public) : WIS-Plan-Récolement-EP
Plan récolement FT (télécommunications) dwg et pdf : WIS-Plan-Récolement-FT WIS-Plan-Récolement-FT
Plan récolement AEP : WISS-Plan-Rec-AEP
Plan récolement Voirie pdf et dwg : WISS-Plan-Rec-Voirie-Pdf WISS-Plan-Rec-Voirie-Dwg
Plan récolement ASS : WISS-Plan-Rec-Assainissement-pdf WISS-Plan-Rec-Assainissement-dwg
Attestation d’achèvement des équipements desservant les lots: Attestation-achèvement des équipements desservant les lots

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