MINVERSHEIM, 

Documents communs au lotissement :

• Plan de situation : MIN-PA1
• Note de présentation : MIN-PA2
• Plan topographique 1.500 : MIN-PA3
• Plan de composition : MIN-PA4
• Plan de coupe 1.500 : MIN-PA5
• Photo proche : MIN-PA6
• Photo loin : MIN-PA7
• Programme des Travaux : MIN-PA8
• Annexe PA8 : MIN-PA8 ANNEXE
• Plan réseaux humides (AVP) : MIN-PA8.1
• Plan réseaux secs (AVP) : MIN-PA8.2
• Plan de voirie (AVP) : MIN-PA8.3
• Hypothèse d’implantation : MIN-PA9
• Règlement du lotissement : MIN-PA10
• Engagement de créer une association syndicale : MIN-PA12
• Étude de sol ELAN : MIN-Etude de sol
• Attestation de superficie de plancher : MIN-Attestation de superficie de plancher
• Plan du géomètre : MIN-Plan-géomètre MIN-Plan des lots MIN-Plan d’ensemble MIN-Certificat de bornage
• Attestation desserte des lots : MIN-Attestation desserte des lots
• Déclaration attestant de l’achèvement et de la conformité des travaux : MIN-DAACT
• Non-contestation de la DAACT par la mairie : MIN-Non-contestation-DAACT
• Plan d’exécution voirie : MIN-EXE-VOIRIE
• Plan d’exécution réseaux secs : MIN-EXE-RS-pdf MIN-EXE-RS-dwg
• Plan de récolement assainissement : MIN-REC-ASSAINISSEMENT
• Plan de récolement éclairage public : MIN-REC-EP-pdf MIN-REC-EP-dwg
• Plan de récolement télécommunication : MIN-REC-TELECOM-pdf MIN-REC-TELECOM-dwg