MINVERSHEIM,
Documents communs au lotissement :
- Plan de situation : MIN-PA1
- Note de présentation : MIN-PA2
- Plan topographique 1.500 : MIN-PA3
- Plan de composition : MIN-PA4
- Plan de coupe 1.500 : MIN-PA5
- Photo proche : MIN-PA6
- Photo loin : MIN-PA7
- Programme des Travaux : MIN-PA8
- Annexe PA8 : MIN-PA8 ANNEXE
- Plan réseaux humides (AVP) : MIN-PA8.1
- Plan réseaux secs (AVP) : MIN-PA8.2
- Plan de voirie (AVP) : MIN-PA8.3
- Hypothèse d’implantation : MIN-PA9
- Règlement du lotissement : MIN-PA10
- Engagement de créer une association syndicale : MIN-PA12
- Étude de sol ELAN : MIN-Etude de sol
- Attestation de superficie de plancher : MIN-Attestation de superficie de plancher
- Plan du géomètre : MIN-Plan-géomètre MIN-Plan des lots MIN-Plan d’ensemble MIN-Certificat de bornage
- Attestation desserte des lots : MIN-Attestation desserte des lots
- Déclaration attestant de l’achèvement et de la conformité des travaux : MIN-DAACT
- Non-contestation de la DAACT par la mairie : MIN-Non-contestation-DAACT
- Plan d’exécution voirie : MIN-EXE-VOIRIE
- Plan d’exécution réseaux secs : MIN-EXE-RS-pdf MIN-EXE-RS-dwg
- Plan de récolement assainissement : MIN-REC-ASSAINISSEMENT
- Plan de récolement éclairage public : MIN-REC-EP-pdf MIN-REC-EP-dwg
- Plan de récolement télécommunication : MIN-REC-TELECOM-pdf MIN-REC-TELECOM-dwg