SESSENHEIM,

Documents communs au lotissement :

Plan de situation : SES-PA1
Note de présentation : SES-PA2
Plan topographique 1.500 : SES-PA3
Plan de composition : SES-PA4
Plan de coupe 1.500 : SES-PA5
Photo proche : SES-PA6
Photo loin : SES-PA7
Programme des Travaux : SES-PA8
Plan de la voirie (AVP) : SES-PA8.1
Plan réseaux humides (AVP) : SES-PA8.2
Plan réseaux secs (AVP) : SES-PA8.3
Hypothèse d’implantation : SES-PA 9
Règlement du lotissement : SES-PA10
Cahier des charges : SES-Cahier des charges SES-Annexe cahier des charges1-ModulesGest.EPparcelles
Attestation de superficie de plancher (PCMI 9) : SES-Attestation de superficie de plancher
Etude de sol-ELAN : SES-Etude de sol
Plan du géomètre Dwg et Pdf : SES-Plan des lots en Dwg SES-Plan des lots en Pdf SES-Attestation Géomètre SES-Procès-verbal-arpentage
Déclaration de loi sur l’eau : SES-DLE_JUIN2020 SES-1er retour DLE SES-Lettre de porté à connaissance
Déclaration attestant l’achèvement et la conformité des travaux (PCMI 10) : SES-DAACT
Arrêté autorisant la vente des lots et portant autorisation de différer les travaux de finition : SES-Arrêté
PV de récolement de la DREAL : SES-DREAL RECOLEMENT
Attestation de desserte des lots : SES– Attestation de desserte
Plan voirie dwg et pdf : SES-Plan Voirie en Dwg SES-Plan Voirie en Pdf