ALTECKENDORF,
Documents communs au lotissement :
- Plan de situation : ALT-PA1
- Note de présentation : ALT-PA2
- Plan topographique 1.500 : ALT-PA3
- Plan de composition : ALT-PA4
- Plan de coupe 1.500 : ALT-PA5
- Photo proche : ALT-PA6
- Photo loin : ALT-PA7
- Programme des Travaux : ALT-PA8
- Plan de la voirie : ALT-PA8.1
- Plan réseaux humides : ALT-PA8.2
- Plan réseaux secs : ALT-PA8.3
- Hypothèse d’implantation : ALT-PA9
- Règlement du lotissement : ALT-PA10
- Engagement de créer une association syndicale : ALT-PA12
- Statuts Association syndicale : ALT-Association syndicale
- Cahier des charges : ALT-cahier des charges
- Etude de sol-ELAN : ALT-étude de sol-ELAN
- Plan du géomètre : ALT– GEOMETRE-Plan des lots en DWG ALT-Plan des lots en PDF ALT-Attestation de bornage ALT–Procès Verbal Arpentage ALT– plan d’abornement
- Attestation de superficie de plancher : ALT-Attestation superficie plancher
- Attestation desserte des lots : Alt-Attestation desserte des lots
- Déclaration de loi sur l’eau : ALT-DLE ALT-Réponse coulées boues ALT-Demande Complément DDT ALT-Réponse gestion EP ALT-plan DLE 500 A3 ALT-Accord du porté Connaissance ALT-DLE validé par DDT
- Déclaration attestant de l’achèvement et de la conformité des travaux : ALT-DAACT
- Arrêté , Garantie financière, Engagement de terminer les travaux : ALT-Arrêté ALT-GFA ALT– Engagement
- Plans d’exécutions et de récolements : ALT-Longrines ALT-Voirie ALT-AEP ALT-Eclairage public ALT-Fibres ALT-Réseaux secs
- Dwg : ALT-Dwg voirie-éclairages public-fibres-adjuction eau potable
- Orange certificat de conformité: ALT-OrangeCertifConfoFibre ALT-OrangeCertifConfoCuivre